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Descriptif |
Administration générale |
Adhésion au service commun "Conseil en énergie partagé" |
Administration générale |
Contrôle des bouches et poteaux incendie - Constitution d'un groupement de commandes - Procédure d'appel d'offres |
Administration générale |
Désignation de trois conseillers municipaux au comité de suivi d'Arc International |
Administration générale |
Personnel communal - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels des emplois non permanents pour faire faice à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité |
Administration générale |
Personnel communal - Création de postes - Mise à jour du tableau des effectifs |
Administration générale |
Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de produits d'entretien - Adhésion à la commune |
Affaires scolaires
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Signature d'une convention de contribution aux dépenses de fonctionnement pour les éléves de Clairmarais scolarisés à Arques |
Affaires scolaires |
Signature d'un avenant à la convention de service commun avec la CAPSO - Modification d'un périmètre d'intervention |
Affaires scolaires |
AEP Saint-Martin Sainte-Thérèse - Fixation du forfait communal pour l'année scolaire 2021-2022 |
Culture
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Médiathèque - Tarification carte perdue ou détériorée - Suppression de tarifs |
Fêtes |
Accueil de la fête du parc le dimanche 25 septembre 2022 |
Finances |
AMGA - Subvention de fonctionnement 2022 - Signature d'une convention |
Finances |
Instauration d'une provision au budget principal de la ville pour créances douteuses et contentieuses |
Finances |
Compte administratif centre-ville - Exercice 2021 |
Finances |
Compte de gestion centre-ville - Exercice 2021 |
Finances |
Centre-ville - Constat du résultat de l'exercice 2021 au budget primitif 2022 |
Finances |
Budget primitif centre-ville - Exercice 2022 |
Finances |
Administration générale - Autorisation d'action en justice - Recours auprès de la délégation de gestion de camping |
Finances |
Budget primitif camping - Exercice 2022 |
Finances |
Compte administratif camping - Exercice 2021 |
Finances |
Compte de gestion camping - Exercice 2021 |
Finances |
Camping - Constat du résultat de l'exercice 2021 au budget primitif 2022 |
Finances |
Requalification centre-ville d'Arques - autorisation de programme et crédits de paiement - Budget annexe - Clôture de l'autorisation de programme |
Finances |
Requalification centre-ville d'Arques - Autorisation de programme et crédits de paiement - Budget principal - Clôture de l'autorisation de programme |
Finances |
Budget primitif cimetière - Exercice 2022 |
Finances |
Compte administratif cimetière - Exercice 2021 |
Finances |
Compte de gestion cimetière - Exercice 2021 |
Finances |
Cimetière - Constat du résultat de l'exercice 2021 au budget primitif 2022 |
Finances |
Association Community - Subvention de fonctionnement 2022 - Signature d'une convention |
Finances |
Accueil collectif municipal de mineurs - DSP - Budget prévisionnel 2022 |
Finances |
ESA Football - Subvention de fonctionnement 2022 - Signature d'une convention |
Finances |
Budget primitif Fontinettes - Exercice 2022 |
Finances |
Compte administratif Fontinettes - Exercice 2021 |
Finances |
Compte de gestion Fontinettes - Exercice 2021 |
Finances |
Fontinettes - Constat du résultat de l'exercice 2021 au budget primitif 2022 |
Finances |
Garanties d'emprunt - Avenant de réaménagement de prêts garantis n°127258 par la commune entre le Cottage Social des Flandres et la caisse des dépôts et consignations |
Finances |
Restauration de l'ascenseur à bateaux des Fontinettes - Autorisation de programme et de crédits de paiement - Ajustement |
Finances |
Autorisation de versement d'une subvention exceptionnelle au budget annexe Camping |
Finances |
Vote des taux d'imposition pour l'année 2022 |
Finances |
Ville - Constat du résultat de l'exercice 2021 au budget primitif 2022 |
Finances |
Budget primitif ville - Exercice 2022 |
Finances |
Compte administratif - Exercice 2021 |
Finances |
Compte de gestion - Exercice 2021 |
Jeunesse |
Unicef plan d'action 2020 / 2026 |
Urbanisme |
Bilan des cessions acquisitions - Année 2021 |
Urbanisme |
Projet du centre-ville - APEI de l'arrondissement de Saint-Omer - Accord de principe |
Urbanisme |
Curage du bras mort du canal neufossé - Délégation de maîtrise d'ouvrage |
Urbanisme |
Aménagement du centre-ville - Signature d'une convention de servitudes par acte authentique avec ENEDIS |
Urbanisme |
Projet du centre-ville - Heraclide invest - Accord de principe |
Urbanisme |
Projet du centre-ville - KIC - Accord de principe |
Urbanisme |
Dénomination d'une nouvelle voie |
Urbanisme |
Piscine - Mise à disposition de l'équipement à la CAPSO - Signature de l'avenant n°1 |