Délibération avril 2018

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Formation des élus - Bilan des actions 2017 et perspectives 2018
Administration générale Rectificatif de la date de mise en oeuvre du RIFSEEP pour le corps des techniciens
Administration générale Constitution d'une provision pour compte-épargne temps
Administration générale Marchés publics - Marchés de télécommunications - Groupement de commandes et lancement du marché
Affaires scolaires AEP Saint Martin Sainte Thérèse - Fixation du forfait communal pour l'année scolaire 2018-2019
Affaires scolaires Classe découverte - Ecole Elémentaire A. Camus - Participation Communale
Affaires scolaires Classe découverte et séjour éducatif - Ecole Primaire Jules Ferry - Participation Communale
Finances  Budget primitif du Cimetière - Exercice 2018
Finances   Cimetière _adoption du compte administratif - Exercice 2017
Finances Cimetière - Compte de gestion Exercice 2017
Finances Cimetière - Affection du résultat de l'exercice 2017 au budget primitif 2018
Finances Ville- Compe administratif - Exercice 2017
Finances Ville - budget primitif  - Exercice 2018
Finances Ville- Compte de gestion Exercice 2017
Finances  Ville - Affectation de résultat de l'exercice 2017 au budget primitif 2018
Finances Association Municipale de Gymnastique d'Arques - Subvention de fonctionnement2018 - Signature d'une convention 
Finances Centre Social Jean Ferrat - Subvention de fonctionnement 2018 - Signature d'une convention 
Finances  ESA FOOTBALL - Subvention de fonctionnement 2018 - Signature d'une convention 
 Finances Utilisation de la dotation de solidarité urbaine - Exercice 2017
 Finances Camping - Budget primitif - Exercice 2018
Finances Camping - Compte administratif - Exercice 2017
 Finances Camping - Compte de gestion exercice 2017
 Finances Camping - Affectation de résultat de l'exercice 2017 au budget primitif 2018
Finances Budget primitif Centre-ville - Exercice 2018
Finances Fontinettes - Budget primitif - Exercice 2018
Finances Fontinettes - Compte administratif - Exercice 2017
Finances Fontinettes - Compte de gestion 2017
Finances Fontinettes - Affectation de résultat de l'exercice 2017 au budget primitif 2018
Finances Vote des taux d'imposition pour l'année 2018
Finances Opération de requalification du centre-ville - ouverture d'une autorisation de programme et de crédits de paiement
Finances Restauration de l'ascenseur à bateaux des fontinettes - autorisation de programme et de credits de paiement
Urbanisme Bilan des cessions-acquisitions de l'année 2017
Urbanisme Programme Local de l'Habitat "2019-2024" de la CAPSO
Urbanisme Abondement de l'aide à l'accession à la propriété des jeunes ménages de la CAPSO - Année 2018