Déliberations du 12 juillet 2016

 

Titre Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale La mise en place du R.I.F.S.E.E.P
Administration générale Personnel communal - Création de poste - Mise à jours du tableau des effectifs
Administration générale Service public d'Accueil de Loisirs Sans Hébergement et du CAJ- Compte-rendu annuel à la collectivité
Administration générale Gestion des Accueils de Loisirs Sans Hébergement et des CAJ
Administration générale Adoption du réglement intérieur de la Commission d'Appel d'Offre
Administration générale Signature d'une convention avec la société IMMO MOUSQUETAIRES et le département du Pas-de-Calais dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Bernard Chochoy pour l'implantation du futur centre commercial
Administration générale Signature d'une convention avec IMMO MOUSQUETAIRES dans le cadre d'un cofinancement relatif au travaux d'aménagement de l'avenue Bernard Chochoy pour l'implantation d'un futur centre commercial
Cimetière Demande de substitution de concession B6 N°1
Cimetière Actualisation des tarifs de revente des cases de colombarium et de cavurnes
Finances AMGA : modification de la convention de subvention du 28 avril 2016
Finances Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - SAEM ACED
Finances Emprunts Garantis Pas-de-Calais HABITAT
Finances Piscine municipale - Révision des tarifs
Sport Mise en place d'opérations à tarif unique à la piscine municipale
Urbanisme Projet de cession de la parcelle cadastrée section G n°1855 sise ZAC La Garenne à la SNC Arques La Garenne - Autorisation de signer une promesse synallagmatique de vente