Conseil Municipal du 16 juin 2016

 

Titre
Descriptif
Administration générale Signature d'une convention avec la CASO pour l'implantation d'une antenne relais
Administration générale Personnel Communal - Création de poste
Administration générale Désignation d'un délégué du CM au conseil d'administration du Comité National d'Action Sociale
Administration générale Création d'un poste permanent de catégorie A contractuel
Administration générale Décision du CM sur l'arrêté préfectoral portant sur le projet de périmètre de la nouvelle communauté issue de la fusion de la CASO et des Communautés de Communes du Canton de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d'Aire
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Affaires scolaires Voyage à Berck/Mer - Ecoles primaires d'Arques
Affaires scolaires Classe transplantée - Séjour éducatif - Ecole Primaire J. Ferry - Participation communale
Aménagement du territoire Création de la SCIC - Adoption des statuts - Désignation d'un représentant
Cimetière Demande de substitution de concession E22 n°14
Culture Modifications du tarif de la médiathèque
Culture Modifications des horaires d'ouverture de la médiathèque
Finances Chasse à la hutte - Location de droits à l'étang Beauséjour
Finances Chasse à la hutte - Location de droits à l'étang Malhôve
Finances Concierges - Avantages en nature
Finances Décision modificative n°1 - Commune - Année 2016
Finances Politique de la Ville - Convention d'utilisation de l'abattement de la TFBP
Finances Restauration scolaire - Fixation du prix des repas - Année 2016/2017
Jeunesse Accueil Collectif Municipal de mineurs - fixation des tarifs
Sport Motion de soutien à la Ville de Paris à l'organisation des J.O et paralympiquesde 2024
Urbanisme Commission Communale d'Aménagement Foncier
Urbanisme Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Urbanisme Acquisition de la parcelle cadastrée section G n°1855 sis ZAC de la Garenne et rétrocession des voiries et des espaces verts